Revalorisation des contrats
Principe
Le montant annuel du contrat est recalculé à chaque date de revalorisation à partir d'un indice économique :
Nouveau montant = Montant de base x Nouvel indice / Indice de référence
Règle | Effet |
|---|---|
Base « Montant initial » | Montant initial du contrat et indice initial. |
Base « Dernier montant revalorisé » | Montant courant et dernier indice utilisé. |
Montant annuel fixe non revalorisable | Cette part est retirée avant le calcul puis rajoutée. |
Déflation non autorisée | Un indice en baisse laisse le montant inchangé. |
Arrondi | Le résultat est arrondi selon les règles du contrat ou de la configuration. |
Quand la revalorisation est-elle appliquée ?
Elle est appliquée pendant la facturation, pour la période qui contient la date de revalorisation :
- date anniversaire : chaque année à la date d'effet ;
- 1er d'un mois : chaque année à cette date ;
- jamais avant la date « Activer la possibilité de revaloriser à partir du » quand elle est renseignée.
La valeur d'indice utilisée est celle du mois indiqué dans « Revalorisation à l'aide de l'indice de », pour l'année de la revalorisation. Elle doit exister dans le dictionnaire des valeurs d'indices.
La période facturée est découpée : les jours avant la date de revalorisation sont facturés à l'ancien prix, les jours à partir de cette date au nouveau prix. Les prix unitaires des lignes de service du contrat sont mis à jour proportionnellement, ainsi que le montant du contrat, le dernier indice utilisé et, si l'option est active, la valeur actuelle de l'installation.
Traces
- Un événement « Contrat "…" revalorisé » est inscrit dans l'agenda, avec les paramètres (indices, dates, périodes) et les résultats (anciens et nouveaux montants).
- Si un texte est configuré (« Modèle pour la ligne de facture libre si une revalorisation se produit »), une ligne de description est ajoutée sur la facture ou le devis avec les anciens et nouveaux montants et indices.
- Le rapport du traitement détaille chaque étape du calcul.
En mode simulation, cocher « Désactiver la revalorisation » pour obtenir les montants sans revalorisation, à titre de comparaison.