La fiche contrat : les champs ajoutés

Montant du contrat initial (annuel HT)

Montant à la signature, base de calcul « Montant initial » de la revalorisation.

Montant du contrat (annuel HT) (*)

Montant annuel courant. Il est calculé par le bouton « Calcul du montant » et mis à jour à chaque revalorisation. Il doit correspondre à la somme annualisée des lignes de service actives, sinon la facturation refuse le contrat.

Valeur de l'installation à la signature / Valeur actuelle de l'installation

Visibles si l'option « Gérer la valorisation de l'installation » est active.

Date de signature

—

Date d'effet (*)

Point de départ des périodes de facturation, des anniversaires et de la durée du contrat.

Durée contractuelle en nombre de mois (*)

—

Reconduction tacite

Coché, le contrat est reconduit automatiquement à la fin de sa durée.

Reconduction expresse

Une fois, deux fois ou trois fois. Limite le nombre de reconductions ; vide, les reconductions sont illimitées.

Nombre de reconductions expresses effectuées

Compteur tenu par le module.

Délai de résiliation en nombre de mois

Préavis avant la date de reconduction.

Date souhaitée de résiliation / Date effective de résiliation

Remplies par l'action « Résiliation ». La date effective déclenche la clôture automatique.

Avertissement de reconduction tacite envoyé le / Date limite de non-reconduction notifiée

Preuve de l'envoi au client, renseignées par le module.

Facturation à échoir ou échue (*)

À échoir, la facture est émise avant la prestation (date de facture par défaut = début de période) ; échue, la facture est émise après la prestation (date par défaut = fin de période). Les valeurs « à la visite » et « à la commande » existent pour information.

Type de facturation

Facturation directe, facturation groupée (subrogation) ou apporteur d'affaires.

Périodicité de la facturation (*)

Mensuel, bimestriel, trimestriel, quadrimestre, semestriel ou annuel.

Début de la période de facturation (*)

Jour de la date d'effet (les périodes démarrent chaque mois au même jour que la date d'effet) ou premier jour de la période de facturation (la première période est proratisée jusqu'au premier jour du mois ou du trimestre suivant). La valeur par défaut vient de la configuration.

Conditions de règlement, Mode de règlement, Compte bancaire

Valeurs reprises sur les factures générées si le formulaire de facturation en masse n'en impose pas d'autres.

Règle d'arrondissement du montant HT appliquée sur / Règle d'arrondissement du montant HT calculé

Surcharge contrat des règles de la configuration.

Indice de revalorisation (*)

Aucune revalorisation, Syntec, Insee ou un indice du dictionnaire.

Activer la possibilité de revaloriser à partir du

Aucune revalorisation n'est appliquée avant cette date (par exemple la première année).

Date de revalorisation (*)

À la date anniversaire du contrat ou au premier jour d'un mois donné (1er janvier… 1er décembre).

Revalorisation à l'aide de l'indice de

Mois de l'année dont la valeur d'indice est utilisée pour la revalorisation.

Indice initial utilisé (*)

Valeur d'indice de référence à la signature.

Dernier indice utilisé

Dernière valeur appliquée ; mise à jour par le module après chaque revalorisation.

Base de calcul de la revalorisation (*)

Montant initial (la nouvelle valeur est recalculée depuis le montant initial et l'indice initial) ou dernier montant revalorisé (depuis le dernier montant et le dernier indice).

Montant annuel fixe non revalorisable

Part du montant annuel exclue de la revalorisation.

Déflation non autorisée

Coché, le montant ne peut pas baisser quand l'indice baisse.

Mois

x 12

Bimestriel

x 6

Trimestriel

x 4

Quadrimestre

x 3

Semestre

x 2

Année

x 1