Renouvellement et reconduction tacite

Renouvellement (date anniversaire)

À chaque date anniversaire de la date d'effet, un événement « Contrat … renouvelé » est ajouté dans l'agenda, avec le nombre de renouvellements depuis la date d'effet. Aucune autre modification.

Reconduction (fin de la durée contractuelle)

À la fin de chaque durée contractuelle (date d'effet + n x durée) :

Reconduction tacite cochée et limite de reconduction expresse non atteinte

• si l'option « étendre la date de fin de l'ensemble des services » est active, la date de fin de tous les services actifs est repoussée d'une durée contractuelle ;
• sauf option contraire, la référence du contrat reçoit un suffixe « _1 », puis « _2 », etc. (le dossier des documents est renommé pour conserver les fichiers) ;
• si l'option correspondante est active, les notes privées sont effacées ;
• le compteur « Nombre de reconductions expresses effectuées » est incrémenté ;
• un événement « Contrat … reconduit jusqu'au … » est ajouté.

Sinon (pas de reconduction tacite, ou limite de reconduction expresse atteinte)

Un événement « Contrat … non reconduit » est ajouté.

Le contrat n'est pas clôturé par cette étape : la clôture passe par la résiliation (chapitre 5.4) ou par la fin de validité des services.

Reconduction expresse

Le champ « Reconduction expresse » (une, deux ou trois fois) plafonne le nombre de reconductions tacites. Une fois la limite atteinte :

• le contrat n'est plus reconduit ;
• la facturation en masse ne génère plus de périodes au-delà ;
• l'avertissement de reconduction tacite (chapitre 11) n'est plus envoyé pour ce contrat.