# Cycle de vie d'un contrat ## **Création** Créer le contrat comme d'habitude, puis renseigner au minimum : - date d'effet ; - durée en mois ; - facturation à échoir ou échue ; - périodicité ; - début de la période de facturation ; - indice de revalorisation (ou « Aucune revalorisation ») ; - si un indice est choisi : la date de revalorisation, l'indice initial et la base de calcul. À la création, le début de la période de facturation est prérempli avec la valeur de la configuration. Ajouter ensuite les lignes de service et préciser leur type. ## **Validation, activation des services et calcul du montant** Le bouton **« Calcul du montant »**, placé à côté du champ **« Montant du contrat (annuel HT) »**, ouvre une fenêtre qui liste les services actifs avec leur type. Après vérification des types, la validation recalcule le montant annuel du contrat et enregistre le type de chaque ligne. Lors de la validation du contrat ou de l'activation d'un service, le module ouvre automatiquement cette fenêtre de calcul avant de poursuivre, afin que le montant du contrat reste cohérent avec les lignes. Répondre « Non » annule la validation ou l'activation.

Le bouton standard **« Créer facture »** de la fiche contrat est retiré par le module : les factures se génèrent depuis la page **« Facturation des contrats »**

## **Activation automatique** La tâche planifiée « Activations des contrats » (quotidienne) traite les contrats dont la date d'effet est atteinte, qui ne sont pas résiliés et qui ont encore des services inactifs : elle active ces services à la date du jour et valide le contrat s'il est en brouillon. Un événement **« Contrat … activé »** est ajouté à l'agenda. ## **Résiliation** #### ***Résiliation manuelle*** Le bouton « Résiliation » de la fiche contrat (permission « Résilier les contrats », contrat validé avec au moins un service non clôturé) demande : - la date souhaitée de résiliation (obligatoire) ; - la date effective de résiliation (obligatoire) ; - un ou plusieurs justificatifs (fichiers), obligatoires si l'option correspondante est active. Les fichiers sont rangés dans les documents du contrat avec le préfixe `Document_de_resiliation_`. Les deux dates sont enregistrées sur le contrat. Si la date effective est déjà passée, tous les services sont clôturés immédiatement ; sinon la clôture est faite par la tâche planifiée à la date prévue. #### ***Résiliation automatique*** La tâche « Résiliations des contrats » (quotidienne) clôture tous les services des contrats dont la date effective de résiliation est atteinte et ajoute l'événement « Contrat … résilié ». Le bouton « Résilier les contrats » de la page « Facturation des contrats » lance le même traitement immédiatement ; il n'est actif que s'il existe des contrats à résilier.

La dernière période facturée s'arrête la veille de la date effective de résiliation (ou ce jour-là si l'option « Inclure la date de résiliation » est active), au prorata.