01. PRÉSENTATION DU MODULE

• À quoi sert le module

À quoi sert le module

Information	Valeur
Module	Extended Contract (Open-DSI, complété par InfraS)
Version	14.0.42
Dolibarr	14 à 22 Dolibarr LTS by InfraS
Public visé	Utilisateurs et administrateurs fonctionnels de Dolibarr

Le module Extended Contract étend les contrats de Dolibarr pour gérer des abonnements et des contrats de prestations récurrentes. Il apporte :

• Une facturation périodique des contrats (mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, quadrimestrielle, semestrielle ou annuelle), à échoir ou à terme échu, avec calcul au prorata des périodes incomplètes.
• Une facturation en masse lancée depuis une liste dédiée et exécutée en arrière-plan par une tâche planifiée, avec un mode simulation.
• La revalorisation automatique des montants à partir d'indices économiques (Insee, Syntec ou tout indice saisi dans le dictionnaire).
• Le suivi du renouvellement et de la reconduction tacite des contrats (prolongation des services, suffixe de référence, limite de reconduction expresse).
• L'activation et la résiliation automatiques des contrats à leur date d'effet et à leur date effective de résiliation ;
• une alerte interne par email avant le renouvellement des contrats.
• L'envoi au client de l'information de non-reconduction prévue par l'article L215-1 du Code de la consommation, automatiquement ou à la demande.

Chaque opération importante (revalorisation, renouvellement, reconduction, résiliation, avertissement envoyé) laisse une trace dans l'agenda du contrat.